Conditions Générales de Vente de Studio MRG
Entreprise :
Studio MRG SAS, CENTRE DE FORMATION AGRÉÉ n°11 94 09241 94, SIRET : 824 585 889 0010, représentée par Pilate Beljour en qualité de Directeur, située au 10 rue Jules Vanzuppe, 94200 Ivry Sur Seine. Contact : 0146704645, infos@studiomrg.com.
Définitions :
Vendeur/Société : Studio MRG SAS.
Acheteur/Client : Toute personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la Société.
Préambule :
Studio MRG propose des produits et services culturels et artistiques, ainsi que des accessoires textiles, commercialisés via BSport et sur www.studiomrg.com.
Article 1 : Objet
Les présentes CGV régissent les ventes en ligne de produits proposés par Studio MRG. Les produits achetés en ligne doivent être retirés sur place.
Article 2 : Dispositions générales
Ces CGV s'appliquent à toutes les ventes réalisées via le site internet de Studio MRG. Elles peuvent être modifiées à tout moment, la version applicable étant celle en vigueur à la date du paiement de la commande.
Article 3 : Prix
Les prix sont indiqués en Euros TTC sur le site. Le paiement est exigible au jour de l'achat, sauf accord contraire pour un paiement ultérieur ou échelonné.
Article 4 : Conclusion du contrat en ligne
Le processus de commande inclut : la sélection du produit, l'acceptation des CGV, la vérification de la commande, le paiement, et la confirmation de commande par email. Le client doit fournir des informations véridiques.
Article 5 : Confidentialité
La Société s'engage à garder confidentielles les informations fournies par le client, sauf dans certains cas spécifiés.
Article 6 : Responsabilité et assurance
La Société a une obligation de moyens et non de résultat, et n'est pas responsable des dommages indirects. Elle possède une assurance couvrant sa responsabilité civile et professionnelle.
Article 7 : Durée du contrat
Le contrat prend effet dès sa signature ou, si l'exécution a commencé avant, dès le début de l'exécution.
Article 8 : Résiliation et fin du contrat
En cas de non-paiement ou de non-respect des clauses, la Société peut résilier le contrat après une mise en demeure. Des pénalités peuvent être appliquées.
Entreprise :
Studio MRG SAS, CENTRE DE FORMATION AGRÉÉ n°11 94 09241 94, SIRET : 824 585 889 0010, représentée par Pilate Beljour en qualité de Directeur, située au 10 rue Jules Vanzuppe, 94200 Ivry Sur Seine. Contact : 0146704645, infos@studiomrg.com.
Définitions :
Vendeur/Société : Studio MRG SAS.
Acheteur/Client : Toute personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la Société.
Préambule :
Studio MRG propose des produits et services culturels et artistiques, ainsi que des accessoires textiles, commercialisés via BSport et sur www.studiomrg.com.
Article 1 : Objet
Les présentes CGV régissent les ventes en ligne de produits proposés par Studio MRG. Les produits achetés en ligne doivent être retirés sur place.
Article 2 : Dispositions générales
Ces CGV s'appliquent à toutes les ventes réalisées via le site internet de Studio MRG. Elles peuvent être modifiées à tout moment, la version applicable étant celle en vigueur à la date du paiement de la commande.
Article 3 : Prix
Les prix sont indiqués en Euros TTC sur le site. Le paiement est exigible au jour de l'achat, sauf accord contraire pour un paiement ultérieur ou échelonné.
Article 4 : Conclusion du contrat en ligne
Le processus de commande inclut : la sélection du produit, l'acceptation des CGV, la vérification de la commande, le paiement, et la confirmation de commande par email. Le client doit fournir des informations véridiques.
Article 5 : Confidentialité
La Société s'engage à garder confidentielles les informations fournies par le client, sauf dans certains cas spécifiés.
Article 6 : Responsabilité et assurance
La Société a une obligation de moyens et non de résultat, et n'est pas responsable des dommages indirects. Elle possède une assurance couvrant sa responsabilité civile et professionnelle.
Article 7 : Durée du contrat
Le contrat prend effet dès sa signature ou, si l'exécution a commencé avant, dès le début de l'exécution.
Article 8 : Résiliation et fin du contrat
En cas de non-paiement ou de non-respect des clauses, la Société peut résilier le contrat après une mise en demeure. Des pénalités peuvent être appliquées.
cgv